La plaidoirie croquée par Gaston

Déroulement de la plaidoirie

La plaidoirie a bien eu lieu le 31 mars.
Le délibéré sera donné le 9 juin au tribunal des prud'hommes de Montpellier section cadre

A noter : Nous n'avons pas pu répondre aux conclusions de la partie adverse qui nous ont été communiquées le jour même par fax entre midi et 2 alors que mon avocat et moi étions déjà au tribunal. Subtil de la part de mon employeur et de son avocat Maître Pierchon !
Il faut en effet savoir que le plaignant passe en premier et le défenseur (la partie adverse) plaide toujours en second. Puisque ses conclusions nous étaient inconnues, il nous a donc été impossible de répondre par avance aux arguments de mon ex-employeur, pleine d'affirmations gratuites, souvent fausses, et qui aurait donc été facilement démontables.
Enfin c'est comme ça ! Il s'agit selon mon avocat, Maître Kirkaiacharian, d'une technique classique, souvent utilisée par Maître Pierchon dont les juges, j'imagine, ne sont plus dupes ;-)

Article paru dans la gazette le 3 avril 08

Pour information le redressement de l'Urssaf date du 30 octobre 2007, soit plus d'un an aprés les faits !
Par ailleurs, il n'y a évidemment eu aucun mail échangés avec la concurrence. Si cela avait vraiment été le cas, je pense que mon employeur n'aurait pas manqué de faire jouer la clause de concurrence déloyale prévue à mon contrat d'embauche, ce qu'il n'a pas fait

Appel à témoin

Dans le cadre de mon changement d'état civil, je recherche tout élément (contacts, témoignages, jurisprudences, article de journaux, ...) au niveau Français, Européen et Mondial, sur

: le maintien du mariage civil et religieux (catholique) lors du changement de genre d'un des membres du couple

: le changement d'état civil des personne transgenre non-op MtF en France, notamment dans le sud de la France

La Halde confirme que mon licenciement est bien consécutif à l'annonce de ma transsexualité

Reproduction de la délibération de la Halde du 18 février 2008 reçu ce matin par RAR :
NB : par respect des personnes mentionnées les noms ont été remplacé par des lettres

Liberté · Égalité · Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

HAUTE AUTORITÉ DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L'ÉGALITÉ
Délibération n° 2008-29 du 18 février 2008

Le Collège:

Vu la directive 2006/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2006 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité des chances et de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en matière d'emploi et de travail (refonte) ;

Vu la directive 2002/73/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 septembre 2002 modifiant la directive 76/207/CEE du Conseil relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en ce qui concerne l'accès à l'emploi, à la formation et à la promotion professionnelles, et les conditions de travail;

Vu le Code du travail;

Vu la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 portant création de la haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité;

Vu le décret n° 2005-215 du 4 mars 2005 relatif à la haute autorité de .lutte contre les discriminations et pour l'égalité.

Sur proposition du Président,

Décide :

La haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité a été saisie le 20 janvier 2007 par Clarisse XXXXX, née B. XXXXX. L'intéressée allègue avoir été victime de harcèlement moral ayant conduit à un licenciement discriminatoire en raison de son état de santé et de son transsexualisme.

La collaboration professionnelle avec le dirigeant de LA SOCIETE se serait détériorée après l'annonce, par B. XXXXX, de son intention de changer d'identité sexuelle.

L'intéressée a été embauchée le 1er juin 2005 par contrat à durée indéterminée en qualité de Directeur du développement et Directeur administratif et financier au sein de la société LA SOCIETE. Selon son contrat de travail et sa fiche de poste, la gestion interne et le développement de l'entreprise sont ses principales missions. Ses objectifs sont d' « Augmenter le chiffre d'affaire et la rentabilité, Capitaliser les savoir-faire et sécuriser la gestion financière, Accompagner le positionnement de la société et le développement de sa notoriété ».

B. XXXXX indique que, le 11 septembre 2006, il a informé son employeur de son intention de subir une conversion sexuelle. L'employeur lui aurait demandé oralement de prendre des congés et lui aurait indiqué vouloir rompre son contrat de travail au motif que « c'est avec Monsieur B. XXXXX et non pas Madame Clarisse XXXXX qu'il avait choisi de travailler et qu'il ne souhaitait pas imposer « ça » à ses salariés ».

Le 19 septembre 2006, Clarisse XXXXX envoie aux salariés de LA SOCIETE un courrier électronique annonçant son transsexualisme: « rien n'a changé dans ma tenue vestimentaire mais je suis légèrement maquillée. Je m'appelle maintenant Clarisse mais vous pouvez continuer à m'appeler B. si c'est plus simple », Il ressort des éléments recueillis lors de l'enquête que Clarisse XXXXX a demandé l'accord préalable de son employeur pour diffuser ce courriel à l'ensemble du personnel.

L'intéressée a reçu, le jour même, de nombreuses réponses positives de ses collègues.

L'employeur a indiqué à la HaIde « avoir pris connaissance de la situation de Monsieur B. XXXXX le 19 septembre 2006 par l'envoi d'un mail à tout le personnel de l'entreprise ». Il y a lieu de rappeler que Monsieur YYYYY avait connaissance de la situation de Clarisse XXXXX avant l'envoi de ce courrier.

Du 21 septembre au 15 octobre 2006, l'intéressée se voit prescrire un arrêt de travail pour « syndrome dépressif réactionnel à un conflit professionnel ». Lors de son absence pour maladie, elle relève son courrier professionnel et constate qu'elle n'a plus accès aux identifiants de connexion des banques de l'entreprise, le compte à son nom ayant été supprimé au bénéfice de Yyyy YYYYY. Les identifiants d'accès aux déclarations de l'URSSAF ont également été modifiés.

Or, les fonctions de Directeur administratif et financier, telles que prévues dans le contrat de travail de B. XXXXX, nécessitent l'accès à ces données, notamment pour le suivi des relations avec les banques et les différents prestataires financiers de l'entreprise.

Par ailleurs, pendant son arrêt maladie, l'intéressée constate sur ses bulletins de salaire, non seulement que son salaire ne lui est pas versé intégralement, et ce malgré un maintien de rémunération prévu conventionnellement, mais également une baisse de son coefficient de classification professionnelle.

L'intéressée décide de prendre rendez-vous avec la médecine du travail. A la demande de la salariée, une visite médicale de reprise est fixée au 16 octobre 2006, date de retour dans l'entreprise après arrêt maladie.

Le 16 octobre matin, Clarisse XXXXX se voit remettre en main propre par son employeur une lettre de convocation à un entretien préalable pour licenciement avec mise à pied à titre conservatoire. La lettre a pour objet : « Votre absence depuis le 11 septembre 2006 ». L'entretien préalable est fixé au 27 octobre 2006.

Le 16 octobre après-midi, le médecin du travail déclare le salarié « apte, à revoir dans 15 jours, avec dans l'attente une étude du poste et des conditions de travail ».

Sur les conseils de son avocat, Clarisse XXXXX prend acte de la rupture de son contrat de travail par courrier du 20 octobre 2006. Par courrier du 26 octobre 2006, LA SOCIETE accuse réception de la lettre de l'intéressée et lui précise que « la mise à pied à titre conservatoire est intervenue en raison de la dangerosité de la situation, au vu de réclamations de salariés à la suite de carences graves en matière sociale ».

Par courrier du 14 novembre 2006, l'employeur notifie à la salariée son licenciement en lui rappelant : « Vous avez reçu une convocation devant le médecin du travail pour le 31 octobre

2006, qui vous a déclaré apte, ce qu'il nous a confirmé dans un courrier du 3 novembre 2006 ». Il ajoute: « En raison de cette aptitude, nous avons à nouveau réfléchi aux motifs du licenciement envisagé ».

Le 15 novembre 2007, la haute autorité a adressé un courrier à la société LA SOCIETE par lequel elle l'informe des éléments recueillis lors de l'enquête et l'invite à présenter toutes observations complémentaires.

Après une demande de prolongation de délai, la société LA SOCIETE a répondu, par courrier du 4 décembre 2007, et a transmis à la haute autorité pour seule justification du licenciement l'audit social du 3 octobre 2006, effectué par le Cabinet Axiome.

Si l'audit, réalisé durant la période d'arrêt maladie de Clarisse XXXXX, met en évidence que certaines erreurs ont été commises, il ne mentiolli1e aucunement que ces erreurs soient imputables au salarié.

Lors de l'enquête, le mis en cause n'a pas communiqué le courrier du 26 octobre 2006 dans lequel il est fait état de la «dangerosité de la situation» ou les courriers électroniques transmis par Clarisse XXXXX à son employeur avant l'annonce de son transsexualisme.

L'examen du dossier personnel du salarié, adressé au service juridique par l'employeur, ne fait état d'aucune sanction disciplinaire. Les motifs de licenciement formulés par l'employeur ne semblent pas objectifs et proportionnés par rapport aux faits reprochés.

D'une part, il est établi par écrit que l'employeur a « réfléchi» aux motifs de licenciement, après réception de l'avis d' aptitude de la réclamante. Ainsi, l'employeur indique sans détour son souhait de licencier, par tout moyen, le salarié.

Il ressort également de la rédaction de la lettre de licenciement que les absences du 11 au 19 septembre, injustifiées selon l'employeur, et ayant entraîné une mise à pied à titre conservatoire, ne motivent plus la rupture du contrat de travail.

D'autre part, le compte-rendu de l'entretien préalable du 27 octobre 2006, rédigé par le conseiller du salarié, indique que les erreurs et/ou insuffisances reprochées au salarié n'ont pas été abordées lors de l'entretien et aucun document venant à l'appui d'un motif de licenciement n'a été présenté par l'employeur.

Nonobstant le fait que la procédure de licenciement peut être discutée tant sur la forme (défaut d'envoi de la lettre de licenciement par lettre recommandée, mise à pied à titre conservatoire non justifiée) que sur le caractère réel et sérieux des motifs invoqués (aptitude, absence, dangerosité, erreurs), il découle de l'enquête de la haute autorité que Clarisse XXXXX a fait l'objet d'une mise à l'écart professionnel immédiate, puis un licenciement suite à l'annonce de son changement de genre.

La concomitance entre la révélation de son transsexualisme et la procédure de licenciement engagée par l'employeur, établie par l'enquête de la Halde, révèle que l'attitude de l'employeur et le licenciement sont fondés sur le changement de sexe de Clarisse XXXXX.

Les arguments soulevés par la société concernant les faits reprochés à B. XXXXX ne permettent pas de justifier le licenciement par des éléments objectifs étrangers à toute discrimination.

La directive 2006/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2006 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité des chances et de l'égalité de traitement entre hommes et femmes en matière d'emploi et de travail (refonte) rappelle, en son considérant 3, que « la Cour de justice a considéré qu'eu égard à son objet et à la nature des droits qu'il tend à sauvegarder, le principe d'égalité de traitement entre les hommes et les femmes s'applique également aux discriminations qui trouvent leur origine dans le changement de sexe d'une personne ».

Dans son arrêt P. c/ S et Cornwall County Council du 30 avril 1996, la Cour de Justice des Communautés Européennes a décidé qu'un licenciement fondé sur le transsexualisme était une différence de traitement fondée sur le sexe.

L'article L. 122-45 du Code du travail dispose qu' « aucun salarié ne peut être licencié en raison de son sexe ». L'article L. 123-1 b) du code précité précise également que « nul ne peut résilier le contrat de travail d'un salarié en considération du sexe ».

Il ressort de l'analyse de la jurisprudence qui précède que toute discrimination fondée sur le transsexualisme d'une personne équivaut à une discrimination fondée sur le sexe, contraire à la directive sur l'égalité de traitement entre hommes et femmes.

En conséquence, le licenciement peut être considéré comme nul en application de l’article L. 122-45 du-Code-du travail.

Le Collège de la haute autorité demande à présenter ses observations devant le Conseil de prud'hommes de Montpellier dans la procédure en cours, étant rappelé que cette audition est de droit, conformément à l'article 13 de la loi du 30 décembre 2004.

Le Président

Louis SCHWEITZER

Mammoplastie : 15 jours aprés

j'ai enlevé les stéril strip il y a 2 jours. L'oedeme s'est résorbé et les prothèses commencent à être légèrement mobiles, la sensation est étrange. la ré-inervation ets parfois assez désagréable mais les démangeaison du à la cicatrisation se sont apaisées. Par mesure de précaution la chirurgienne m'avait mis sous antibliotique, j'ai fini les 8 jousr il y a 2 jours. Tout est ok. J'ai pris des photo chez un photographe hier matin. A l'occasion, je les diffuserai ici

Nouvelle date pour les prud'hommes

Contrairement a ce qui avait été annoncé, la plaidoirie aura lieu le LUNDI 31 MARS aux prud'hommes de Montpellier, section Cadre.

Mammoplastie

Je viens d'avoir une augmentation mammaire de 400 cc, au CHU de MOntpellier. cette opération a été entiremet prise en charge par la CPAM aprés accord de la CPAM, il n'y avait pas de dépassement.
Tout c'est bien passé, juste une réintervention sur le sein gauche aprés un problème de drain dépressurisé qui a créé un hématome risquent de faire bouger la prothése
J'ai été opéré Vendredi puis dimanche donc pour le sein gauche. La chirurgienne à du tout de même retirer la protése et cautérisé les saignement, refaire la loge qui s'était déformée : une heure d'opération
J'ai revu la chirurgienne aujourd'hui, car j'avais des "suintement", mais tout va bien, la suture ets trés belle parit il. Je ne la voie pas elle est sous le sein.

THS Hormonothérappie

Depuis plusieurs mois maintenant, je suis passée à 3 pressions d'Estreva gel, 1 demi cachet de Chibroproscar et 1 cachet (50 mg) d'Androcure (cyprotérone)

THS Hormonothérappie

Depuis plusieurs moi maintenant, je suis passé à 3 pression d'Estreva gel, 1 demi caché de chibroproscar, 1 cachet (50 mg) d'Androcure. Au début, j'appliquais l'Estreva sur les cuisses et le ventre, au bout de 3 mois, il n'y avait aucun effet sur par contre j'ai progressivement pris du poids et je fait maintenant 89 kg. Avec l'accord de mon endocrinologue, il y a environ 3-4 mois, j'appliquais chaque soir l'Estreva directement sur la poitrine, ce qui a eu un effet rapide (2-3 semaines) de gonflement des seins. j'ai atteint ainsi 5 cm de diametre avant que rapidement tout se restabilise.


Je continu à prendre les anxiolytiques et le somnifère pour éviter de compliquer la situation avec un sevrage.

!!!Dernière minute!!!

Je viens d'apprendre que la partie adverse ("l'employeur") demande le report de la plaidoirie du 8 octobre invoquant la présence de la HALDE. Le procès sera donc reporté à une date ultérieure. Je posterai ici la nouvelle date qui sera décidée par le juge.

NB, Pour être tenu(e) informé vous pouvez vous inscrire au flux RSS sur mon blog

Une nouvelle photo

Licenciement discriminatoire d'une transsexuelle

Comme je l'avais indiqué il y a maintenant un an, j'ai été licenciée suite à l'annonce de ma transidentité.

Mon avocat, Maître Kirkiacharian, plaidera ce 8 octobre 2007 à 14h30 aux prud'hommes de Montpellier afin de demander la condamnation de mon ancien employeur pour licenciement abusif et discriminatoire. La HALDE sera présente.

La séance est publique. Ce sera un des premier jugement de ce type en France.

Vous êtes les bienvenu(e)s...

THS hormonothérapie

je pèse 83 kg, c'est en augmentation depuis que j'ai augmenter les doses d'estrevagel à trois pression. Je trouve maintenant que les jeans font "butcher" (ou "camioneuse", nom donnée aux lesbienne hommasse en opposition au "lipstick" plus féminine qui sont sur la cote est américaine)

Voice tips : : voir http://changerdevoix.blogspot.com/

J'arrive à faire différence entre les vibrations de ma voix dans le nez et celle derrière le nez. Ces dernières semblent nécessiter une colonne d'air, un "conduit", plus détendu, un dos plus détendu. Je commence aussi à percevoir un début de vibration des os au sommet du crane.

Je travaille beaucoup selon la méthode du Roy Hart, toujours en mouvement même léger pour débloquer le corps et solliciter toutes les résonances possibles.

Je tousse pas mal depuis mon dernier séjour à l'hôpital en juin. Je ne sais pas si c'est du à une maladie nosocomiale attrapée à l'hôpital, un séquelle de l'intubation ou une conséquence de mon travail sur mes cordes vocale, qui peut être, aurait profité de la détente consécutive à mon anesthésie générale . En tout cas je dois régulièrement arrêter mes exercices pour tousser et je ressens une irritation dans le bas de la gorge.

Pour a première fois Nathalie m'a dit qu'elle m'avait entendu faire mes exercices et que je chantais bien.

J'ai remarqué une correspondance troublante entre le point Chenjue (à trois doigt sous le nombril) et le point de croisement des mailles du le"corset" de muscle formant la ceinture abdominale décrit pas mon professeur de chant.

Voice Tips : voir http://changerdevoix.blogspot.com/

Mon orthophoniste m'a fait remarqué que les hommes et les femmes n'ont pas la même façon de parler : ils n'articulent pas de la même manière. Les hommes ont tendance à parler dans "dans leure barbe" ce qui convient bien à leur harmonique grave. Je dois plus articuler pour me faire mieux comprendre. Elle n'a aussi dit que l'attaque des phrases était différentes. Plus séche chez les hommes, celle si commence plutôt pas un léger souffle pour les femmes. Enfin, elle pense que le controle exercer sur ma voix gomme les sentiments sous-jacents, ce qui la rend artificielle. Elle pense cependant que la pratique créera des automatismes qui soulagerons le besoin de contrôle et permettra de laisser exprimer mes sentiments à travers la voix.

En plus des scéances d'orthophonie, je suis maintenant également des cours avec une chanteuse lyrique avec laquelle je fait un travail de haute-contre (les "voix de castra"). C'est un travail trés spécifique et trés pointu qui compense sans problème les 4h aller-retour nécessaire pour me rendre au cours. J'ai rencontré Viviane au Salagou à l'occasion d'un WE trans sur le thème de la voix. (merci Camille) Viviane me fait travailler trés différement de Cécile mon orthophoniste ou Pascale du Roy Hart. C'est difficiel à décrire. Nous travaillons sur le souffle avec une paille (méthode qu'lle a apprise du docteur , la position du larynx, la portée de la voix, les résonnaces, ... Viviane m'a permis de résoudre mon problème avec la prononciation des A en début de mot. Le son ne sortait tout simplement pas alors que qu'elle m'a assuré que c'était le même travail de prononcé toute les voyelle. Elle m'a fait dire "Uza-a" en répétant tout de suite aprés une pose le fameux "A" qui ne sortait pas. C'est passé au bout d'une semaine. J'ai également pas mal progressé sur la maitrise du souffle en travaillant notamment sur le périnée et sur la stabilité du flux d'air passant dans la trachée. Son accompagnement m'a permis de d'améliorer encore ma technique que j'ai développé à partir de ma pratique du Chi Qong (ou Ch'i Kung), et des méthodes Feldenkrais et Mathias Alexander, dont je suis devenu une pratiquante assidue.
Viviane m'a fait comprendre comment compensais ma fuite glotique en utilisant le muscle profond de la langue et porte une attention constante sur ce point qui m'aide beaucoup. J'essaye de travailler avec elle le triptique souffle (qui doit être stable) / emission du souffle (bien droite, la ou se forme les consonne)/ résonnance-articulation (riche, pour former les voyelles).

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Respiration

Je viens de danser sur de la trans après avoir fumé, je vous livre les sensations brutes qui se sont imposées à moi : respirer en faisant des mouvements en 8 du bassin sans bouger les muscles au dessus du bassin et en veillant notamment à bien relâcher les épaules, permet de relâcher le diaphragme et prendre mieux conscience de ce muscle essentiel. le ventre reste toujours plat, ce sont les côtes flottantes (sur les cotés du corps) qui doivent se soulever à chaque respiration,les fesses uniquement bougeant en effectuant des 8.



En passant, une citation fort juste de justement mon amsi Chris : "Chien qui aboie ne mord pas" Utile à se remémorer quand on se fait insulté par des bandes de jeunes, (toujours des rebeuh) qui décidément ont un gros problème avec leur masculinité.

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A venir : les événements post coming out

- coming out auprès de amis. les réactions son variées. C'est une expérience dure mais "éclairante".
- coming out auprés du reste de la famille. Mes parents s'en charge, Il m'ont demandée d'écrire un petit texte pour accompagner leur communication.... Fait !
- Organisation d'un pot de départ à ma boite.... refusé par mon patron
- recherche nouveau job sous ma nouvelle identité de genre. J'ai mis mon CV sur le site de l'APEC le 30 novembre. Ca commence à marcher
- suite opération FFS : prochain rendez vous le 2 janvier 2007 >> on se revoit en avril 2007
- reprise laser, orthophoniste, psy, ...
- m'occuper enfin de moi et de ma famille après avoir consacré 10h par jour au boulot!

2 liens diffusés par l'assoc. Caritig aujourd'hui : Myriam et les garçons, une interview de Vincent Mc Doom trés pragmatique sur la vision de la transidentité par les téléspectateurs français . Un article intéressant du quotidien suisse "le soleil" sur ce que vivent les transexuel(le)s

Pub campari : un appel luxueux à la tolérance.

une vidéo classieuse et magique.
Une bonne sonore qui donne des frissons.
Réveillez vous le monde change !